Art. 1er. - En application du décret du 2 août 1960 susvisé, les diplômes mentionnés ci-dessous, délivrés par l'université de Sarrebruck, peuvent être homologués comme suit :

- licence de lettres modernes, en qualité de licence de lettres modernes, pour l'année universitaire 1997-1998 ;

- licence d'allemand, en qualité de licence de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand, pour les années universitaires 1996-1997 et 1997-1998 ;

- maîtrise d'allemand, en qualité de maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand, pour les années universitaires 1996-1997 et 1997-1998.

Art. 2. - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.