Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 28 octobre 1998, l'arrêté du 3 janvier 1996 portant nomination au comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse est modifié comme suit :

« Sont nommés pour représenter le conseil économique et social de la région Bourgogne :

« Suppléant : Mme de Monjour (Marie), en remplacement de M. Rhety (Paul).

« Sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions :

« Bourgogne :

« Titulaire : M. Obozil (Guy), en remplacement de M. Grosjean (Thierry) ;

« Suppléant : M. Chevallier (Bernard), en remplacement de M. Gillot (Jean-Pierre).

« Languedoc-Roussillon :

« Titulaire : M. Vaillat (Michel), en remplacement de M. Ruas (Robert) ;

« Suppléant : M. Moynier (Michel), en remplacement de M. Fournier (Jean-Paul).

« Provence-Alpes-Côte d'Azur :

« Titulaire : M. Burroni (Vincent), en remplacement de M. Saltarocchi (Louis) ;

« Suppléant : M. Barras (René), en remplacement de M. Burroni (Vincent).

« Rhône-Alpes :

« Titulaire : M. Leculier (Jean-Marc), en remplacement de M. Gaucher (Paul) ;

« Suppléant : M. Flory (Jean-Claude), en remplacement de M. Chapuis (Robert). »