Arrêté du 10 mai 2001 portant nomination à la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire

Version INITIALE

NOR : MCCK0100213A

  • Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 10 mai 2001, sont nommés membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 24 février 1990 :

    1o Choisis parmi les membres de la commissison de classification représentant les pouvoirs publics :

    Membres titulaires

    Mme Mazodier (Myriem).

    M. Paris (Daniel).

  • Membres suppléants

    Mme Dupuy (Anne).

    Mme Froger (Chantal).

    2o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant la profession cinématographique :

  • Membres titulaires

    M. Mesnier (Antoine).

    M. Virenque (Antoine).

  • Membres suppléants

    Mme Ivanoff (Nicole).

    M. Forté (Thierry).

    3o Choisis parmi les autres catégories de membres de la commission de classification :

  • Membres titulaires

    M. Duphil (Serge).

    M. Marty (Etienne).

  • Membres suppléants

    M. Dubois (François).

    Mlle Zarragoza (Hélène).