Arrêté du 12 novembre 1998 portant nomination à la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

Version INITIALE

  • Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 12 novembre 1998 :

    Sont nommés membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence au titre de représentants des dessinateurs et auteurs :

    M. Saint-Michel (Serge), titulaire ;

    M. Jardin (Jacques-Olivier) (dit Jiho), titulaire ;

    M. Lemaure (Bernard), titulaire ;

    M. Garel (Roland), suppléant ;

    M. Moliterni (Claude), suppléant ;

    M. Delcourt (Roland), suppléant.

    Sont nommés membres de la commission au titre de représentants du Sénat :

    M. Eckenspieller (Daniel), titulaire ;

    M. Hesling (Roger), titulaire ;

    M. Poirieux (Guy), suppléant ;

    M. Renar (Ivan), suppléant.

    Sont nommés membres de la commission au titre de représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie :

    Mme Geyssant (Jeannine), inspectrice générale de l'éducation nationale, titulaire ;

    M. Guyon (Patrick), inspecteur général de l'éducation nationale, suppléant.

    Sont nommés membres de la commission au titre de représentants de l'enseignement public :

    M. Boussard (Alain), titulaire ;

    Mme Comelli (Dominique), suppléante.

    Sont nommés membres de la commission au titre de représentants de l'enseignement privé :

    Mme Fondard (Marie-Agnès), titulaire ;

    Mme Relandeau (Françoise), suppléante.