Par décision du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 17 juillet 1998, l'artifice de divertissement élémentaire fabriqué par la société Bugat Pyrotechnie et mentionné ci-dessous reçoit l'agrément prévu par le décret no 90-897 du 1er octobre 1990 modifié portant réglementation des artifices de divertissement.

Le titulaire du présent agrément est la société Bugat Pyrotechnie, La Sylvestrie-Est, 47300 Villeneuve-sur-Lot.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 192 du 21/08/1998 page 12772

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