Arrêté du 5 mars 1998 complétant l'arrêté du 3 février 1998 relatif à la nomination des membres élus à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture

Version INITIALE

NOR : AGRA9800415A

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 5 mars 1998, l'arrêté du 3 février 1998 relatif à la nomination des membres élus à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture est complété commme suit :

    « Sont nommés membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs, en application du 2o de l'article 10 du décret no 92-172 du 21 février 1992, pour un mandat de quatre ans à compter du 1er janvier 1998 :

    « COLLEGE DES MAITRES DE CONFERENCES

  • « Section 10

    « Animation et administration

    « Vincent (Philippe), suppléant de Magne (Jean).

    « Titulaire : Marchon (François) ; suppléant : Degert (Gabriel). »