Arrêté du 4 décembre 1997 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales et l'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 4 décembre 1997 :

    L'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

    I. - A la commission des infirmiers, membres appartenant à la profession :

    Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale - Syndicat national des infirmiers éducateurs de santé (FEN-SNIES), remplacer :

    « Titulaire : Mme Tremblay (Marie-Christine) ;

    « Suppléante : Mme Marieau (Marylise »,

    par :

    « Titulaire : Mme Lencroz (Maryse) ;

    « Suppléante : Mme Marieau (Marylise) » ;

    Sur proposition de l'Association nationale des infirmières générales (ANIG), remplacer :

    « Titulaire : Mme Gerinier (Joëlle) ;

    « Suppléante : Mme Pellae (Jacqueline) »,

    par :

    « Titulaire : Mme Gelly (Danièle) ;

    « Suppléante : Mme Ceaux (Christine) ».

    II. - A la commission des masseurs-kinésithérapeutes, membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (FFMKR), remplacer :

    « Titulaire : M. Boudot (Jean) ;

    « Suppléant : M. Screve (Claude) »,

    par :

    « Titulaire : M. Ducros (François) ;

    « Suppléant : M. Screve (Claude) ;

    « Titulaire : M. David (Jean-Paul) ;

    « Suppléant : M. Ducros (François) »,

    par :

    « Titulaire : M. David (Jean-Paul) ;

    « Suppléant : M. Jourdon (Lionel) ».

    L'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

    Membres appartenant à l'une des professions paramédicales représentées au conseil, sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale - Syndicat national des infirmiers éducateurs de santé (FEN-SNIES), remplacer :

    « Titulaire : Mme Tremblay (Marie-Christine) ;

    « Suppléante : Mme Marieau (Marylise) »,

    par :

    « Titulaire : Mme Lencroz (Maryse) ;

    « Suppléante : Mme Marieau (Marylise) ».