A N N E X E
DEPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels de janvier à septembre 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bernay
Canton de Beaumesnil :
Commune de Gouttières.
Arrondissement d'Evreux
Canton de Louviers-Nord :
Commune d'Incarville.
Canton de Saint-André-de-l'Eure :
Commune des Authieux.
Canton de Vernon-Sud :
Commune de Vernon.
DEPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 13 novembre 1996
Arrondissement de Nîmes
Canton de Bagnols-sur-Cèze :
Commune de Codolet.
Canton de Beaucaire :
Commune de Beaucaire.
Canton de Pont-Saint-Esprit :
Commune de Pont-Saint-Esprit.
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Saint-Médard-en-Jalles :
Commune du Taillan-Médoc.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blaye
Canton de Saint-Ciers-sur-Gironde :
Commune de Reignac.
Arrondissement de Bordeaux
Canton du Bouscat :
Commune du Bouscat.
Canton de Villenave-d'Ornon :
Commune de Villenave-d'Ornon.
Mouvements de terrain différentiels de juillet 1992 à décembre 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Carbon-Blanc :
Commune de Carbon-Blanc.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à novembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Libourne
Canton de Pujols :
Commune de Saint-Pey-de-Castets.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à septembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Libourne
Canton de Guîtres :
Commune de Bonzac.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Lormont :
Commune de Lormont.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à novembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Lesparre-Médoc
Canton de Lesparre-Médoc :
Commune de Bégadan.
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
Glissement de terrain de décembre 1995 à janvier 1996
Arrondissement de Lodève
Canton de Lodève :
Commune de Soubès.
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 25 au 28 février 1997
Arrondissement de Boulay-Moselle
Canton de Boulay-Moselle :
Communes de Bannay, Condé-Northen, Gomelange, Hinckange,
Volmérange-lès-Boulay.
Canton de Bouzonville :
Communes de Bouzonville, Filstroff, Freistroff, Guerstling.
Canton de Faulquemont :
Communes d'Adelange, Arraincourt, Faulquemont, Longeville-lès-Saint-Avold, Mainvillers, Thicourt, Thonville, Vahl-lès-Faulquemont.
Arrondissement de Forbach
Canton de Grostenquin :
Communes de Brulange, Hellimer, Landroff, Suisse.
Arrondissement de Metz-Campagne
Canton d'Ars-sur-Moselle :
Commune de Jouy-aux-Arches.
Canton de Pange :
Communes d'Ancerville, Laquenexy, Pange, Sanry-sur-Nied.
Canton de Verny :
Communes de Chesny, Fey, Marieulles, Saint-Jure, Vulmont.
Canton de Vigy :
Commune des Etangs.
Arrondissement de Sarrebourg
Canton de Fénétrange :
Commune de Dolving.
Canton de Phalsbourg :
Commune de Brouviller.
Canton de Réchicourt-le-Château :
Commune d'Azoudange.
Canton de Sarrebourg :
Communes de Bébing, Réding, Sarrebourg.
Arrondissement de Sarreguemines
Canton de Bitche :
Communes de Bitche, Haspelschiedt.
Canton de Rohrbach-lès-Bitche :
Communes de Montbronn, Schmittviller.
Canton de Volmunster :
Communes de Hottviller, Obergailbach.
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à mars 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Omer
Canton d'Aire-sur-la-Lys :
Commune de Quiestède.
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
Inondations et coulées de boue du 7 au 9 décembre 1996
Arrondissement de Céret
Canton d'Argelès-sur-Mer :
Commune de Laroque-des-Albères.
Arrondissement de Perpignan
Canton de Thuir :
Commune de Caixas.
Arrondissement de Prades
Canton d'Olette :
Communes de Canaveilles, Escaro, Jujols, Nyer, Olette. Oreilla, Py,
Railleu, Sahorre, Sansa. Serdinya, Souanyas, Thuès-entre-Valls.
Canton de Prades :
Communes de Campôme, Clara, Codalet, Corneilla-de-Conflent, Eus, Fuilla,
Los Masos, Molitg-les-Bains, Mosset. Nohèdes.
Canton de Sournia :
Commune de Pézilla-de-Conflent.
Canton de Vinça :
Communes d'Espira-de-Conflent, Finestret, Valmanya, Vinça.
Inondations et coulées de boue du 7 au 8 décembre 1996
Arrondissement de Perpignan
Canton de Latour-de-France :
Commune de Tautavel.
Canton de Rivesaltes :
Commune de Cases-de-Pène.
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 25 au 27 février 1997
Arrondissement de Haguenau
Canton de Bischwiller :
Commune de Bischwiller.
Canton de Haguenau :
Commune de Haguenau.
Canton de Niederbronn-les-Bains :
Communes de Niederbronn-les-Bains, Reichshoffen, Zinswiller.
Arrondissement de Saverne
Canton de Bouxwiller :
Communes de Dossenheim-sur-Zinsel, Ingwiller.
Canton de Drulingen :
Commune de Waldhambach.
Canton de La Petite-Pierre :
Commune d'Eschbourg.
Canton de Sarre-Union :
Communes d'Altwiller, Harskirchen, Herbitzheim, Keskastel, Oermingen,
Ratzwiller, Schopperten.
Canton de Saverne :
Communes de Dettwiller, Eckartswiller, Steinbourg.
Arrondissement de Strasbourg-Campagne
Canton de Brumath :
Communes de Brumath, Geudertheim.
Arrondissement de Wissembourg
Canton de Wissembourg :
Commune de Riedseltz.
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à octobre 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bressuire
Canton d'Argenton-Château :
Commune de Cersay.
Canton de Thouars 1 :
Communes de Missé, Saint-Jacques-de-Thouars.
Arrondissement de Niort
Canton de Frontenay-Rohan-Rohan :
Communes de Bessines, Sansais, Le Vanneau.
Canton de La Mothe-Saint-Héray :
Communes de La Mothe-Saint-Héray, Soudan.
Canton de Prahecq :
Communes d'Aiffres, Prahecq, Saint-Martin-de-Bernegoue.
Canton de Saint-Maixent-l'Ecole 2 :
Commune de Nanteuil.
Arrondissement de Parthenay
Canton d'Airvault :
Commune de Saint-Généroux.
Canton de Mazières-en-Gâtine :
Communes de Saint-Georges-de-Noisne, Verruyes.
Canton de Ménigoute :
Communes de Fomperron, Vasles.
Canton de Saint-Loup-Lamairé :
Commune de Gourgé.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à octobre 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bressuire
Cantons de Thouars :
Commune de Thouars.
Canton de Thouars 1 :
Commune de Taizé.
Canton de Thouars 2 :
Commune de Louzy.
Arrondissement de Niort
Canton de Niort-Nord :
Communes de Chauray, Niort.
Canton de Saint-Maixent-l'Ecole 1 :
Commune de Saivres.
Arrondissement de Parthenay
Canton de Mazières-en-Gâtine :
Commune de La Boissière-en-Gâtine.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à octobre 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bressuire
Canton de Saint-Varent :
Commune de Saint-Varent.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à octobre 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Niort
Canton de Lezay :
Communes de Lezay, Rom.
Arrondissement de Parthenay
Canton de Ménigoute :
Communes de Chantecorps, Coutières.
Mouvements de terrain différentiels de janvier à octobre 1996
