- Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 2 avril 1997, l'arrêté du 13 mai 1993 modifié portant nomination au Conseil national de l'enseignement agricole est modifié ainsi qu'il suit :
< < 1o c) Représentants des chambres d'agriculture :
< < Titulaire : Salmon (Jean) ;
< < Suppléant : Jeanlin (Marc) ;
< < Titulaire : Viricel (Jean-Paul) ;
< < Suppléant : Landuré (Anne).
< < d) Représentants du Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) :
< < Titulaire : Bisserié (Jean-Marc) ;
< < Suppléant : Saubiez (Michel).
< < Représentants de l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) :
< < Titulaire : Daigney (Jean-Claude) ;
< < Suppléant : Papin (Henri).
< < 2o a) Représentants de la Fédération syndicale unitaire de l'enseignement, de l'éducation, de la recherche et de la culture (FSU) :
< < Titulaire : Laurence (Daniel) ;
< < Suppléant : Chaignot (Michel).
< < Représentants des syndicats nationaux de la Confédération générale du travail Force ouvrière du ministère de l'agriculture (CGT-FO) :
< < Titulaire : Delmas (Michel) ;
< < Suppléant : Briand (Jean-Pierre).
< < Représentants de la Fédération CFDT des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT) :
< < Titulaire : Piécuch (Raymonde) ;
< < Suppléant : Delpérié (Max).
< < b) Représentants du Syndicat national de l'enseignement chrétien CFTC (SNEC-CFTC) :
< < Titulaire : Paillé (Roland) ;
< < Suppléant : Parent (Jean-Pierre).
< < Représentants du Syndicat national des personnels d'organismes d'éducation et de promotion en milieu rural CGT-FO (SFOPE) :
< < Titulaire : Defois (Stéphane) ;
< < Suppléant : Bister (Jean-Francis).
< < Représentant de la Fédération de l'enseignement privé CFDT (FEP-CFDT) :
< < Titulaire : Poucet (Bruno) ;
< < Suppléant : Aubrun (Jean-Paul).
< < 3o a) Représentants de l'Union fédérale agricole de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (UFA-PEEP) :
< < Titulaire : Servais (Jacqueline) ;
< < Suppléant : Peytavin (Michel) ;
< < Titulaire : Bunod (Marie-Claire) ;
< < Suppléant : Devictor (François) ;
< < Titulaire : Henry (Danièle) ;
< < Suppléant : Lefêvre (André).
< < Représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) :
< < Titulaire : Dupon-Lahitte (Georges) ;
< < Suppléant : Chambat (Jean-Paul) ;
< < Titulaire : Piot (Jocelyne) ;
< < Suppléant : Ehrlich (Geneviève) ;
< < Titulaire : Bartolomei (Maguy) ;
< < Suppléant : Partula (Patrice).
< < Représentants des parents d'élèves des établissements d'enseignement agricole privés ayant passé un contrat avec l'Etat, désignés par la Fédération familiale nationale pour l'enseignement agricole privé (FFNEAP) : < < Titulaire : Valayer (Marthe) ;
< < Suppléant : Le Roy (Alexis).
< < Représentants des parents d'élèves des établissements d'enseignement agricole privés ayant passé un contrat avec l'Etat, désignés par l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) :
< < Titulaire : Subrin (François) ;
< < Suppléant : Lumineau (Jean-Michel).
< < Représentants des parents d'élèves des établissements d'enseignement agricole privés ayant passé un contrat avec l'Etat, désignés par l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP) :
< < Titulaire : Hamayon (Anne-Marie) ;
< < Suppléant : Jopeck (Bernard).
< < b) Représentants de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA) :
< < Titulaire : Gaudinat (Jacques) ;
< < Suppléant : Sergent (Evelyne).
< < Représentants de l'Association des industries agroalimentaires (ANIA) :
< < Titulaire : Leconte (Michèle) ;
< < Suppléant : Kelly (Antony).
< < Représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) :
< < Titulaire : Devienne (Désiré) ;
< < Suppléant : Corre (Hélène) ;
< < Titulaire : Méhaignerie (Maryannick) ;
< < Suppléant : Deléris (Christian).
< < Représentants du Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA) :
< < Titulaire : Bonnin (Thierry) ;
< < Suppléant : Despey (Jérôme).
< < Représentants de la Confédération paysanne (CP) :
< < Titulaire : Leroy (Jean-Pierre) ;
< < Suppléant : Cabaret (Jean).
< < Représentants de la Fédération générale agroalimentaire CFDT (FGA-CFDT) : < < Titulaire : Gemon (Jean-Michel) ;
< < Suppléant : Garnier (Jean-Paul). > >
Arrêté du 2 avril 1997 modifiant l'arrêté du 13 mai 1993 modifié portant nomination au Conseil national de l'enseignement agricole
NOR : AGRE9700671A