Arrêté du 26 décembre 1996 portant désignation des auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996) (rectificatif)

Version INITIALE

Rectificatif au Journal officiel du 28 décembre 1996, page 19324, 2e colonne, 36e ligne : au lieu de : < < M. Gaillet (Jean-Jacques),... > >, lire : < < M. Gaillet (Jean-Yves),... > >, et 68e ligne au lieu de < < M. Le Goff (Eric),... > >, lire : < < M. Le Goff (Frédéric),... > >.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 50,7 Mo

Droit national

Constitution

Textes consolidés

Codes

Circulaires et instructions

Jurisprudence

Plan de classement des jurisprudences

Accords collectifs

Publications officielles

Journal officiel de la République française

Bulletins officiels

Débats parlementaires

Documents administratifs

Autour de la loi

Codification

Guide de légistique

Entreprises

Statistiques de la norme

Autorités indépendantes

SVA "Silence vaut accord"

Législatif et réglementaire

Droit et jurisprudence de l'Union européenne

Droit de l'Union européenne

Jurisprudence de l'Union européenne

Droit international

Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme

Traités et accords internationaux

Juridictions internationales

Arrêté du 26 décembre 1996 portant désignation des auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996) (rectificatif)

Rechercher sur Légifrance

Arrêté du 26 décembre 1996 portant désignation des auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996) (rectificatif)