Arrêté du 29 octobre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 29 octobre 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (1, f) du décret no 90-468 du 7 juin 1990, en remplacement de M. Bérenger (Gérard) et de M. Meunier (Bernard) (syndicat de l'administration et de l'intendance/F.E.N.-U.N.S.A.) : Premier suppléant de M. Dauvergne (Charles) : M. Montmory (Claude) (syndicat de l'administration et de l'intendance/F.E.N.-U.N.S.A.) ;
    Deuxième suppléant de M. Dauvergne (Charles) : M. Hourlier (Gérard) (syndicat de l'administration et de l'intendance/F.E.N.-U.N.S.A.).