Arrêté du 14 janvier 1997 portant cessation de fonctions et nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)

Version INITIALE

  • Par arrêté du Premier ministre en date du 14 janvier 1997 :
    Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Demaël (Jean-Pierre), ingénieur des mines, en qualité de chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes à compter du 1er septembre 1996.
    M. Heres (Olivier), ingénieur des mines, est nommé en qualité de chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes à compter du 1er septembre 1996.
    Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Delfau (Jean-Louis), inspecteur principal des impôts, en qualité de chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes à compter du 1er septembre 1996.