Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 93-1093 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat technologique ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (S.M.S.), Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.),
Sciences et technologies tertiaires (S.T.T.), Sciences et technologies industrielles (S.T.I.) ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995, modifié notamment par les arrêtés du 17 mars 1994 et du 15 février 1996 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 7 octobre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 octobre 1996,
Arrête :
Vu le décret no 93-1093 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat technologique ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (S.M.S.), Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.),
Sciences et technologies tertiaires (S.T.T.), Sciences et technologies industrielles (S.T.I.) ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995, modifié notamment par les arrêtés du 17 mars 1994 et du 15 février 1996 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 7 octobre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 octobre 1996,
Arrête :
Fait à Paris, le 6 novembre 1996.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des lycées et collèges,
A. Boissinot