- Par décret du Président de la République en date du 10 septembre 1996, les personnes dont les noms suivent, admises au recrutement de professeurs des universités par concours national d'agrégation dans la discipline Droit public, sont nommées et titularisées en cette qualité à compter du 1er septembre 1996 et affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités :
M. Aledo (Louis-Antoine), université de Brest ;
M. Blanquer (Jean-Michel), I.E.P. de Lille ;
Mlle Boiteau (Claudie), université du Mans ;
M. Boutin (Christophe), université de Caen ;
M. Brisson (Jean-François), université de Poitiers ;
M. Cattoir-Jonville (Vincent), université de Metz ;
M. Desmons (Eric), université de Caen ;
M. Eckert (Gabriel), université Nancy-II ;
Mme Folliot (Laurence), épouse Lalliot, université Lille-II ;
M. Garbar (Christian), université de Nantes ;
Mme Gaudin (Hélène), épouse Andriantsimbazovina, université de La Rochelle ; M. Gautier (Yves), université française du Pacifique (Papeete) ;
Mlle Gonod (Pascale), université d'Artois ;
M. Laidie (Yan), université de Besançon ;
M. Linditch (Florian), université de Valenciennes ;
M. Massias (Jean-Pierre), université Clermont-Ferrand-I ;
M. Mehdi (Rostane), université Aix-Marseille-III ;
M. Millard (Eric), université de Perpignan ;
M. Oliva (Eric), université de Rouen ;
Mme Ortiz (Laure), université de Limoges ;
M. Petit (Jacques), université Rennes-I ;
M. Picod (Fabrice), université de Saint-Etienne ;
M. Priet (François), université des Antilles et de la Guyane ;
Mlle Ribot (Catherine), université Grenoble-II ;
M. Seiller (Bertrand), université de Tours ;
M. Sermet (Laurent), université de la Réunion ;
Mme Tourme (Emmanuelle), épouse Jouannet, université d'Orléans ;
Mme Weil (Laurence), épouse Weil-Belabbas, université de Chambéry.
Un arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche précisera le classement des intéressés dans le corps des professeurs des universités.
Décret du 10 septembre 1996 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
NOR : MENN9602305D