Par arrêtés du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 30 juillet 1996, les professeurs des universités (disciplines scientifiques) dont les noms suivent, affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis à faire valoir leurs droits à une pension de retraite, pour ancienneté d'âge et de services, à compter des dates indiquées ci-après :
M. Andrivon (Claude), université de Saint-Etienne, 1er décembre 1997 ;
M. Avramesco (André), Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon, 30 novembre 1997 ;
M. Barnola (Paul), université Nancy-I, 1er septembre 1997 ;
M. Baron (Alexis), université Rennes-I (I.U.T. de Rennes), 1er septembre 1997 ;
M. Brodeau (François), université Grenoble-II (I.U.T. B de Grenoble), 1er septembre 1997 ;
M. Brusle (Jacques), université de Perpignan, 1er janvier 1997 ;
M. Chenevier (Pierre), Institut national polytechnique de Grenoble (E.N.S.E.R.G.), 1er octobre 1997 ;
M. Fauchon (Jean), Institut national des sciences appliquées de Lyon, 31 janvier 1997 ;
M. Kleinclauss (Jacques), université Nancy-I, 1er septembre 1997 ;
M. Moine (Pierre), université de La Rochelle, 1er septembre 1998 ;
M. Penon (Paul), université de Perpignan, 1er mars 1997.