Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 25 juillet 1996, M. Briens (Jean), directeur d'établissements sociaux et médico-sociaux publics stagiaire, directeur de 2e classe du foyer de l'enfance départemental de Belfort (territoire de Belfort), est titularisé dans son grade à compter du 24 février 1996.