Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 juillet 1996, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le ou les moteurs à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantiers, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : Chikusui Canycom Inc. (Japon), représenté en France par Imer France, zone industrielle de l'Espeyre, B.P. 34, 38450 Vif.
Désignation de l'engin motobasculeur sur chenilles ; marque et type Canycom, BFG 1303.
Marque et type du moteur Kubota, ZB 600 ; puissance et régime nominaux 8,50 kW à 3 200 tours par minute.