Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, du ministre du travail et des affaires sociales, du secrétaire d'Etat à la recherche et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 9 octobre 1996, sont nommés membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé :
I. - En qualité de personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles :
M. Atlan (Henri), en renouvellement de son mandat ;
M. Collange (Jean-François), en renouvellement de son mandat ;
M. Seve (Lucien), en renouvellement de son mandat.
II. - En qualité de personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique :
Sur désignation du Premier ministre :
Mme Le Douarin (Nicole), en remplacement de Mme Roudy (Yvette) ;
Sur désignation du président du Sénat :
M. Huriet (Claude), en renouvellement de son mandat ;
Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat :
Mme Questiaux (Nicole), en renouvellement de son mandat ;
Sur désignation du ministre chargé de la recherche :
M. Caillavet (Henri), en renouvellement de son mandat ;
M. Kahn (Axel), en renouvellement de son mandat ;
Sur désignation du ministre chargé de l'industrie :
M. Sautier (René), en renouvellement de son mandat ;
Sur désignation du ministre chargé de la santé, en tant que personnalités appartenant aux professions de santé :
Mme Barrier (Geneviève), en renouvellement de son mandat ;
M. Montagut (Jacques), en remplacement de Mme David (Anne-Marie) ;
Mme Troisier (Solange), en remplacement de M. Rene (Louis) ;
Mme Vellay (Anne), en renouvellement de son mandat.
III. - En qualité de personnalités appartenant au secteur de la recherche : Sur désignation du président de l'Académie des sciences :
M. Baulieu (Etienne-Emile), en remplacement de M. Jacob (François) ;
Sur désignation du président de l'Académie nationale de médecine :
M. Pellerin (Denys), en remplacement de M. Laroche (Claude) ;
Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale :
M. Boue (André), en renouvellement de son mandat ;
M. Lellouch (Joseph), en renouvellement de son mandat ;
Mme Baumann (Nicole), en remplacement de Mme Novaes (Simone) ;
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique :
Mme Fichot (Odile), en renouvellement de son mandat ;
Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique :
M. Ducluzeau (Robert), en renouvellement de son mandat ;
Sur désignation de la conférence des présidents d'université :
M. Bornancin (Michel), en renouvellement de son mandat.
