Arrêté du 7 août 1996 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et au conseil d'administration de l'Office national de la chasse

Version INITIALE

NOR : ENVN9650286A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 7 août 1996, sont nommés membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse, en qualité de représentants des regroupements des régions cynégétiques, en remplacement des membres sortants :
    M. de Ponchalon (Charles-Henri), président de la fédération départementale des chasseurs de l'Indre, membre titulaire, et M. Vivier (Alain), président de la fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne, membre suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Centre-Bassin parisien ;
    M. Giraud (Yves), président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres, membre titulaire, et M. Lindron (Jean-Robert), président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, membre suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Massif central ;
    M. Bidault (Edouard), président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire, membre titulaire, et M. Creoff (Daniel),
    président de la fédération départementale des chasseurs du Finistère, membre suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Ouest ;
    M. Reant (Hervé), président de la fédération départementale des chasseurs de l'Isère, membre titulaire, et M. Pourcelot (Georges), président de la fédération départementale des chasseurs du Doubs, membre suppléant,
    représentants du regroupement des régions cynégétiques Alpes-Jura ;
    M. Baledent (Hubert), président de la fédération départementale des chasseurs de la Somme, membre suppléant, représentant du regroupement des régions cynégétiques Est.
    Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le 30 juin 2002, à l'exception de celui de M. Baledent (Hubert), qui prendra fin le 30 juin 1999, date normale de fin de mandat du membre qu'il remplace.