Arrêté du 20 août 1996 portant nomination au conseil général de l'armement

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de la défense en date du 20 août 1996, sont nommés membres du conseil général de l'armement, à compter du 24 juillet 1996, pour une durée de trois ans :
    Parmi les ingénieurs généraux et ingénieurs en chef de l'armement en activité :
    Les ingénieurs en chef de l'armement Bensussan (Philippe), Favre (Claude),
    Imbert (Vincent), Plane (Denis), Quinchon (Pierre).
    Parmi les ingénieurs généraux et ingénieurs en chef de l'armement placés dans une position autre que l'activité :
    L'ingénieur général de l'armement Pélissolo (Jean) ;
    Les ingénieurs en chef de l'armement Buzenet (Jacques), Gérard (Jean-Pierre), Loppion (Jacques), Rupied (Guy).
    L'arrêté du 23 septembre 1993 portant nomination au conseil général de l'armement est abrogé.