Arrêté du 12 juin 1996 relatif à la liste des sportifs de haut niveau au 1er janvier 1996

Version INITIALE

NOR : MJSK9670103A

  • Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 12 juin 1996, les dispositions de l'arrêté du 9 février 1996 portant inscription sur la liste des sportifs de haut niveau à compter du 1er janvier 1996 sont complétées conformément à l'annexe du présent arrêté.
    Les sportifs figurant sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau dans la catégorie indiquée au regard de leur nom à compter du 1er janvier 1996 et pour une durée d'un an.


  • Nota. - La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.