Arrêtés du 15 avril 1996 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 avril 1996, les professeurs des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) dont les noms suivent,
    affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis, sur leur demande, à faire valoir leurs droits à une pension de retraite aux dates indiquées ci-après :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0152 du 02/07/96 Page 9952
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