- Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 28 mai 1996, sont nommés au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions désignées ci-après :
Section d'histoire moderne et contemporaine
Composition du bureau : M. Delmas (Bruno), président ; Mme Bonazzi (Chantal), M. Gresset (Maurice), vice-présidents ; M. Manneville (Philippe), M. Ribault (Jean-Yves), secrétaires. Section d'anthropologie et d'ethnologie française
Composition du bureau : Mme Belmont (Nicole), président ; M. Bonniol (Jean-Luc), M. Desvallées (André), M. Gossiaux (Jean-François),
vice-présidents ; Mme Pingaud (Marie-Claude), secrétaire.Section des sciences
Membres titulaires : M. Elbaz (Edgard), Mme Gros-Chollet (Monique).
Vice-présidents : M. Goyffon (Max), M. Pajonk (Gérard).
Membres honoraires : M. Bass (Jean), M. Chaigneau (Marcel), M. Rat (Pierre).Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Membre titulaire : M. Laronde (André).
Arrêté du 28 mai 1996 portant nomination au comité des travaux historiques et scientifiques
NOR : MENT9601497A