Arrêtés du 11 janvier 1996 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9601031A

  • Par arrêtés du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 11 janvier 1996, les professeurs des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous sont admis,
    sur leur demande, à faire valoir leurs droits à une pension de retraite aux dates indiquées ci-après :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0096 du 23/04/96 Page 6181 a 6182
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