Arrêté du 28 mai 1996 portant nomination (ingénieurs généraux de bassin)

Version INITIALE

NOR : AGRA9601071A

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 28 mai 1996, M. Charbonnel (Louis), ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, est nommé ingénieur général chargé du bassin Artois-Picardie à compter du 1er juin 1996, en remplacement de M. Tetart (Christian).