Décrets du 20 mars 1996 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9600144D

  • Par décret du Président de la République en date du 20 mars 1996, M.
    Mesguich (Daniel), de nationalité française, est nommé en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour une durée de trente-six mois à compter du 1er septembre 1995 à l'université Lille-III.
    L'intéressé pourra, sur sa demande, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenu en fonctions dans les conditions prévues par l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministère de l'éducation nationale.