Arrêté du 29 février 1996 modifiant l'arrêté du 21 août 1987 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole centrale des arts et manufactures, l'arrêté du 26 mars 1992 relatif aux conditions d'admission en première année à l'Ecole centrale de Lyon et les arrêtés du 6 août 1993 fixant les conditions d'admission, de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à l'Ecole centrale de Lille et à l'Ecole centrale de Nantes

Version INITIALE

NOR : MENN9600533A

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur ;
Vu le décret no 90-361 du 20 avril 1990 modifié portant organisation de l'Ecole centrale des arts et manufactures ;
Vu le décret no 92-378 du 1er avril 1992 relatif à l'Ecole centrale de Lyon ;
Vu le décret no 93-1143 du 29 septembre 1993 relatif à l'Ecole centrale de Nantes ;
Vu le décret no 93-1144 du 29 septembre 1993 relatif à l'Ecole centrale de Lille ;
Vu l'arrêté du 21 août 1987 modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole centrale des arts et manufactures ;
Vu l'arrêté du 26 mars 1992 fixant les conditions d'admission en première année à l'Ecole centrale de Lyon ;
Vu l'arrêté du 6 août 1993 fixant les conditions d'admission, de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à l'Ecole centrale de Lille ;
Vu l'arrêté du 6 août 1993 fixant les conditions d'admission, de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à l'Ecole centrale de Nantes ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 15 janvier 1996,
Arrête :

  • Art. 1er. - L'article 6 de l'arrêté du 21 août 1987 modifié susvisé est modifié comme suit :
    A compter de la session de 1996, les épreuves des concours d'admission portant sur les programmes M - P' des classes préparatoires aux grandes écoles, notées de 0 à 20, sont les suivantes :
    Remplacer :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0077 du 30/03/96 Page 4901 a 4903
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    Par :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0077 du 30/03/96 Page 4901 a 4903
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  • Art. 2. - L'article 6 de l'arrêté du 26 mars 1992 susvisé est modifié comme suit :
    Remplacer :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0077 du 30/03/96 Page 4901 a 4903
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    Par :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0077 du 30/03/96 Page 4901 a 4903
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    Ajouter :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0077 du 30/03/96 Page 4901 a 4903
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  • Art. 3. - L'article 6 de l'arrêté du 6 août 1993 susvisé fixant les conditions d'admission, de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à l'Ecole centrale de Lille est modifié comme suit :
    A compter de la session de 1996, les épreuves des concours portant sur les programmes M - P' des classes préparatoires aux grandes écoles, notées de 0 à 20, sont les suivantes :
    Remplacer :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0077 du 30/03/96 Page 4901 a 4903
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    Par :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0077 du 30/03/96 Page 4901 a 4903
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    Les langues vivantes étrangères admises au concours sont : après allemand,
    ajouter < < anglais > >.


  • Art. 4. - L'article 6 de l'arrêté du 6 août 1993 susvisé fixant les conditions d'admission, de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à l'Ecole centrale de Nantes est modifié comme suit :
    A compter de la session de 1996, les épreuves des concours d'admission portant sur les programmes M - P' des classes préparatoires aux grandes écoles, notées de 0 à 20, sont les suivantes :
    Remplacer :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0077 du 30/03/96 Page 4901 a 4903
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    Par :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0077 du 30/03/96 Page 4901 a 4903
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    Les langues vivantes étrangères admises au concours sont : après allemand,
    ajouter < < anglais > >.


  • Art. 5. - Le directeur général des enseignements supérieurs, le directeur de l'Ecole centrale de Lille, le directeur de l'Ecole centrale de Lyon, le directeur de l'Ecole centrale de Nantes et le directeur de l'Ecole centrale des arts et manufactures sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 29 février 1996.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

des enseignements supérieurs,

C. Forestier

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