Arrêté du 20 février 1996 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau

Version INITIALE

NOR : ENVE9650050A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 février 1996 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990, sont nommés au Comité national de l'eau :

    Au titre des représentants des usagers


    En tant que représentants des associations de distributeurs d'eau :
    Titulaire : M. Tardieu (Jean-Pierre), président du syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement, en remplacement de M. Coulomb (René) ;
    Suppléant : M. Payen (Gérard), vice-président du syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement, en remplacement de M.
    Tardieu (Jean-Pierre).
    En tant que représentant de la pêche maritime et des cultures marines :
    Suppléant : M. Poisson (Henri), directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, en remplacement de M. Rabot (Jean).
  • Au titre des représentants des collectivités territoriales

    Dans le bassin Artois-Picardie


    En tant que représentant des communes :
    Suppléant : M. Lecerf (Jean-René), maire de Marcq-en-Baroeul, vice-président du conseil général du Nord et vice-président de la communauté urbaine de Lille, en remplacement de M. Beauchamp (Emile).
    En tant que représentant des autres collectivités territoriales :
    Suppléant : M. Binet (Ferdinand), conseiller général du Nord, conseiller municipal d'Arleux, en remplacement de M. Lemort (Albert).


  • Dans le bassin Rhin-Meuse


    En tant que représentant des communes :
    Titulaire : M. Beguin (Daniel), conseiller régional de Lorraine, président de la commission Environnement du conseil régional de Lorraine, adjoint au maire de Fénétrange, en remplacement de M. Klingenfus (Pierre) ;
    Suppléant : M. Eckenspieller (Daniel), président du Sivom de l'agglomération mulhousienne, maire d'Illzach.


  • Au titre des représentants de l'Etat


    En tant que représentant du ministre chargé du tourisme :
    Suppléant : M. Le Scouarnec (Noël), chef de l'équipe des politiques spatiales du bureau des politiques territoriales, en remplacement de Mme Contat-Desfontaines (Brigitte).


  • Les six présidents des comités de bassin

    Bassin Rhin-Meuse


    Titulaire : M. Gaillard (Claude), premier vice-président de l'Assemblée nationale, président du Comité de bassin Rhin-Meuse, en remplacement de M.
    Sourdille (Jacques).