Décrets du 2 avril 1996 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9600777D

  • Par décret du Président de la République en date du 2 avril 1996, M. Ferrier (Jean), de nationalité française, est nommé en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter du 1er octobre 1993, pour une période de trente-six mois, à l'université de Dijon (I.U.P.).
    L'intéressé pourra, sur sa demande, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenu en fonctions dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministère de l'éducation nationale.