Art. 1er. - L'arrêté du 9 octobre 1997 susvisé portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Tourisme-loisirs (option A : conception-commercialisation et option B : accueil-animation professionnels) est modifié comme suit :

L'annexe I (Référentiel de certification), chapitre Capacités et compétences, est complétée par l'annexe I du présent arrêté ;

L'annexe I (Référentiel de certification), chapitre Savoirs associés, option B : accueil-animation professionnels, est complétée par l'annexe II du présent arrêté ;

L'annexe I (Référentiel de certification), chapitre Unités constitutives, est complétée par l'annexe III du présent arrêté ;

L'annexe III (Horaires), option B : accueil-animation professionnels, colonne Enseignements facultatifs, est complétée par l'annexe IV du présent arrêté ;

L'annexe IV (Règlement d'examen), option B : accueil-animation professionnels, colonne Epreuves facultatives, est complétée par l'annexe V du présent arrêté ;

L'annexe V (Définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation), option B : accueil-animation professionnels, Epreuves facultatives, est complétée par l'annexe VI du présent arrêté.

Art. 2. - La première session du brevet de technicien supérieur Tourisme-loisirs organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 1999.

Art. 3. - La directrice de l'enseignement supérieur, le directeur du tourisme et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes IV et V seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 24 septembre 1998, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.