Arrêté du 8 septembre 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 septembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers :

    Au titre des industries de sel

    Suppléant : M. Rulleau (Jean-Pierre), en remplacement de M. Giovanetti (René).

  • Au titre des industries ou de traitement de surface

    Titulaire : M. Grasmück (Bruno), en remplacement de M. Fallouey (Yves).