Arrêté du 4 janvier 1996 fixant le programme philatélique de l'année 1996 (modification et complément) et de l'année 1997 (première partie)

Version INITIALE

NOR : MIPP9500965A

Le ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace,
Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la commission des programmes philatéliques ;
Vu l'arrêté du 29 août 1995 fixant le programme philatélique de l'année 1996 ;
Sur le rapport du président de La Poste,
Arrête :

  • Art. 1er. - Le programme philatélique de l'année 1996 est complété comme suit :


  • 2. Timbres-poste sans surtaxe

    5. Série < < Commémoratifs et divers > > :
    Ajouter :
    < < Bicentenaire du lycée Henri-IV (Paris). > >
  • Art. 2. - Le programme philatélique de l'année 1996 est modifié comme suit :


  • 2. Timbres-poste sans surtaxe

    1. Série artistique :
    Au lieu de < < Bernard Moninot > > (émission retardée), lire < < Jean-Baptiste Corot > >.


  • Art. 3. - Le programme philatélique de l'année 1997 (1re partie) est fixé comme suit :


  • 1. Timbres-poste avec surtaxe

    1. Journée du timbre le timbre dans le timbre le type < < Mouchon > >.
    2. Série < < Personnages célèbres > > (six timbres) : les héros de la littérature de cape et d'épée.
    3. Timbre < < Croix-Rouge > > : sur le thème des fêtes de fin d'année (un timbre).

    2. Timbres-poste sans surtaxe

    2. Série < < Europa > > :
    Sur le thème < < Contes et légendes > > retenu par l'Association des opérateurs postaux publics européens (Posteurop) : < < Le Chat botté > > (un timbre).
    3. Série < < Nature de France > > :
    Parcs naturels nationaux : parc des Ecrins, des Pyrénées occidentales, de Port-Cros, de la Guadeloupe (quatre timbres).
    4. Série touristique :
    Ville de Millau.
    5. Série < < Commémoratifs et divers > > :
    Congrès de la Fédération française des associations philatéliques :
    Versailles ;
    Coupe du monde de football 1998 (quatre timbres) ;
    Département d'outre-mer : la Guyane ;
    Bibliothèque nationale de France ;
    20e anniversaire du Centre Georges-Pompidou ;
    Basilique Saint-Maurice, à Epinal ;
    Château du Plessis-Bourré (Maine-et-Loire) ;
    L'Innovation.

    3. Timbres-poste semi-permanents

    Six timbres sur < < l'écrit et l'échange > >.
    Quatre timbres sur les thèmes respectifs < < Joyeux anniversaire > >, < < Bonne fête > >, < < Joyeux Noël > > et < < Meilleurs voeux > >.


  • Art. 4. - Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 4 janvier 1996.

FRANCOIS FILLON