Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 3 janvier 1996, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter la région Bourgogne :
Titulaire : M. Maniere (Jean-Sébastien), en remplacement de M. Grosjean (Thierry) ;
Suppléant : Mme de Monjour (Marie), en remplacement de M. Gillot (Jean-Pierre).