Arrêtés du 27 novembre 1997 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 novembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

    Au titre des consommateurs d'eau

    Titulaire : M. Albesa (Jacques).

    Suppléant : M. Tinel (Benoît).

  • Au titre des associations assurant la gestion des ressources

    en eau pour l'irrigation agricole

    Titulaire : M. Cartier (Henri-Bernard).

    Suppléant : Mme Bugnon (Marie-Claude).

  • Au titre des personnes compétentes

    Titulaire : M. Cazeau Bernard).

    Suppléant : M. Riom (Pierre).