Arrêté du 31 janvier 1995 portant nomination des membres des conseils spécialisés pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 31 janvier 1995, sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture:

    Au titre des représentants de la production tabacole


    MM. Losser (Rémy), Mariette (André), Peluyet (Bernard).


  • Au titre des représentants de la coopération tabacole


    MM. Beaudoin (Jacques), Primat (Roland).


  • Au titre des représentants de l'industrie

    de transformation


    MM. Dutreix (Guy), Pitie (Bernard), Vidal (Maurice).


  • Au titre des représentants des débitants de tabac


    M. Tritschler (Rémy).


  • Au titre des représentants des salariés de la filière


    M. Duc (Jean-Marie).
    Le mandat des membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.