Arrêtés du 11 juillet 1994 portant nomination des membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture

Version INITIALE

NOR : AGRP9401877A

  • Par arrêté du ministre des entreprises et du développement économique,
    chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 juillet 1994,
    sont nommés membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture, pour une durée de trois ans, au titre des représentants du commerce, à compter du 12 juillet 1994:



    M. Bejar (François).
    M. Bonnet (Louis).
    M. Cerretani (André).
    M. Charras (Serge).
    M. Delbecq (Jacques).
    M. Pical (Bernard).

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