Arrêté du 28 juin 1994 modifiant l'arrêté du 7 mai 1990 modifié et portant nomination de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi de l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est

Version INITIALE

NOR : MCCK9400372A

  • Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 28 juin 1994:
    Est nommé, à compter du 1er juin 1994 et jusqu'au 31 mai 1995, président de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du 7 mai 1990 modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est: M.
    Ferro (Marc).
    Sont nommés, à compter du 1er juin 1994 et jusqu'au 31 mai 1995, membres titulaires de la commission:
    Mme Bazin (Janine).
    Mme Ferrasson (Annette).
    M. Bilal (Enki).
    M. Bursztejn (Sylvain).
    M. Cazals (Patrick).
    M. Sandrin (Patrick).
    Sont nommés, à compter du 1er juin 1994 et jusqu'au 31 mai 1995, membres suppléants de la commission:
    M. Chapron (Joël).
    M. Simsi (Simon).
    M. Turincev (Musa).
    M. Zilberman (Jean-Jacques).

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