Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de médecine nucléaire, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,
d'anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 annexés au présent arrêté.

Art. 2. - L'arrêté du 18 octobre 1993, paru au Journal officiel du 30 janvier 1994, est complété par le tableau no 9: Produits et appareils de suppléance fonctionnelle orthopédique (avis de la Commission nationale d'homologation du 6 octobre 1993).

Art. 3. - L'homologation est refusée pour le dispositif suivant: bistouri électrique Electrotom 540 de la société Berchtold GmbH et Co, Postfach 4052, D, 72000 Tuttlingen (Allemagne).

Art. 4. - Il est procédé aux transferts d'homologation suivants:
L'homologation accordée à la société Stromboni Prothèses S.A.R.L., 20,
boulevard Paoli, 20200 Bastia, pour le dispositif suivant:
- appareil électronique de correction auditive SP 10, no 2802-92-5 (arrêté du 18 décembre 1992, paru au Journal officiel du 19 février 1993),
est transférée à la société Medisound Systems, 2, avenue du Maréchal-Sébastian, 20200 Bastia.
L'homologation accordée à la société Sferi, rue Henri-Matisse, B.P. 15,
52005 Chaumont Cedex, pour le dispositif suivant:
- prothèse totale de hanche Fare, no 2554-94-2 (arrêté du 19 mai 1992, paru au Journal officiel du 8 juillet 1992),
est transférée à la société Aesculap I.C.P. S.A., boulevard du Maréchal-Juin, B.P. 2024, 52091 Chaumont Cedex.
L'homologation accordée à la société Sefam, pôle technologique de Brabois,
10, allée Pelletier-Doisy, 54601 Villiers-lès-Nancy Cedex, pour le dispositif suivant:
- appareil BX 5000 concentrateur d'oxygène (arrêté du 1er juin 1993, paru au Journal officiel du 5 août 1993),
est transférée à la société Bio M.S., parc d'activité Pau-Pyrénées,
L'Echangeur, 64000 Pau.

Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 18 octobre 1993, paru au Journal officiel du 30 janvier 1994:
- tableau no 3: pour Cusa 200 T et Cusa 200 C, bistouri à ultrasons, au lieu de < < chirurgie générale, digestive, urologique et gynécologique > >, lire < < chirurgie générale, digestive, urologique et gynécologique, neurochirurgie > >.
Dans l'arrêté du 21 décembre 1993, paru au Journal officiel du 13 avril 1994:
- tableau no 6 pour P.F.D. W.S., au lieu de < < générateur individuel d'hémodialyse > >, lire: < < module bilan des fluides par hémodiafiltration pour générateur individuel d'hémodialyse > >.
Dans l'arrêté du 21 décembre 1993, paru au Journal officiel du 13 avril 1994:
- tableau no 4 pour D 8 (Widex D 8), au lieu de < < 3424-93-5, jusqu'au 13 juin 1998 > >, lire: < < 3424-93-1, jusqu'au 1er août 1994 > >.
Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:
- article 6: pour les homologations accordées à la société Sferi et transférées à la société Aesculap I.C.P. S.A., Chaumont:
- au lieu de < < prothèse totale de hanche Mont Blanc > >, lire < < prothèse totale de hanche MtB > >.
- au lieu de: < < prothèse totale de hanche revêtue de titane poreux > >,
lire: < < prothèse totale de hanche Remo revêtue de titane poreux > >.
Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:
- tableau no 1: pour Orthoralix S.D. Ceph, groupe bloc radiogène, au lieu de < < radiodiagnostic médical > >, lire < < radiodiagnostic dentaire > >.
Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:
- tableau no 9: pour la prothèse totale de hanche P.C.S. à cimenter à collerette, au lieu de: < < têtes céramique d'alumine BioloxR, diamètre 32 (- 3,5/0/+4) > >, lire: < < têtes céramique d'alumine BioloxR, diamètre 32 (- 3,5/0/+3,5) > >;
- tableau no 9: pour la prothèse totale de hanche M.E. Muller en ProtasulR/100, cône 12/14 avec cupule à bord plat à réseau métallique, au lieu de: < < TI6A17Nb > >, lire: < < TI6Al7Nb > > et au lieu de: < < têtes en ProtasulR 21 WF, diamètre 28 > >, lire: < < têtes en ProtasulR 21 WF, diamètre 22 > >.

Art. 6. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E

HOMOLOGATION. - Matériel d'imagerie. - Radiologie

ATEGORIE II: Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité Série 18, no 1.
Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0171 du 26/07/94 Page 10754 a 10772
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HOMOLOGATION. - Matériel d'imagerie. - Autres

ATEGORIE II: Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité Série 18, no 2.
Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0171 du 26/07/94 Page 10754 a 10772
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel de chirurgie et thérapie

ATEGORIE II: Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité Série 18, no 3.
Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0171 du 26/07/94 Page 10754 a 10772
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HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle et biomatériel:

audioprothèse

Série 18, no 4.
Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0171 du 26/07/94 Page 10754 a 10772
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HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour

chronothérapie

Série 18, no 5.
Durée de validité: jusqu'au 11 juillet 1995 (sauf mention particulière)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0171 du 26/07/94 Page 10754 a 10772
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Les matériels de chronothérapie ne peuvent être utilisés qu'avec des médicaments ayant obtenu une autorisation de mise sur le marché permettant ce mode d'administration ou, à défaut d'une telle autorisation, dans le cadre d'essais cliniques portant sur ces médicaments.

HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Epuration

extra-rénale

Série 18, no 6.
Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0171 du 26/07/94 Page 10754 a 10772
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HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle cardiaque

Série 18, no 7.

Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0171 du 26/07/94 Page 10754 a 10772
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HOMOLOGATION. - Matériel d'anesthésie. - Réanimation. - Urgence

Série 18, no 8.
Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0171 du 26/07/94 Page 10754 a 10772
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HOMOLOGATION. - Matériel de saisie et traitement des signaux physiologiques Série 18, no 10.
Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0171 du 26/07/94 Page 10754 a 10772
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Tableau no 11.

Matériel de suppléance fonctionnelle: lentilles intra-oculaires

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0171 du 26/07/94 Page 10754 a 10772
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Suppléance fonctionnelle orthopédique

(Séance de la C.N.H. du 6 octobre 1993)

Tableau no 9 Ce tableau complète l'arrêté du 18 octobre 1993 paru au Journal officiel du

30 janvier 1994

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0171 du 26/07/94 Page 10754 a 10772
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