Art. 1er. - M. Pierre Murret-Labarthe est nommé président de la commission générale du Conseil supérieur du cheval.

Art. 2. - Sont nommés membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval:
a)En qualité de député, désigné par l'Assemblée nationale:
M. Jean Begault, titulaire;
M. Christian Daniel, suppléant;
b)En qualité de sénateur, désigné par le Sénat:
M. Josselin de Rohan, titulaire;
M. Michel Souplet, suppléant;
c)En qualité de représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche:
- le chef du service des haras, des courses et de l'équitation, titulaire,
ou son représentant;
- le directeur des exploitations de la politique sociale et de l'emploi,
titulaire, ou son représentant;
d)En qualité de représentant du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire:
M. Didier Hoenn, titulaire;
M. Pierre Bosen-Milona, suppléant.
En qualité de représentant du ministre de la défense:
M. le général Genest, titulaire;
M. le colonel Ossent, suppléant.
En qualité de représentant du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme:
M. Jean-Pierre Harris, titulaire;
Mme Chantal Merchadou, suppléant.
En qualité de représentant du ministre du budget:
Le sous-directeur chargé de la 1re sous-direction à la direction du budget, titulaire, ou son représentant.
En qualité de représentant du ministre de l'environnement:
M. Gilbert Simon, titulaire;
Mme Ghislaine de Hartingh-Boca, suppléant.
En qualité de représentant du ministre de la jeunesse et des sports:
M. Jacques Lastennet, titulaire;
M. Jean Labrosse, suppléant.
En qualité de représentant du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales:
M. Maurice De Vaulx, titulaire;
Mme Sophie Guilbot-Christaki, suppléant;
e)En qualité de représentants des activités liées aux courses hippiques:
M. Pierre Charon, titulaire;
M. Serge Landon, suppléant.
M. Jean-Luc Egret, titulaire;
M. Paul Cesari, suppléant.
M. Jean Farge, titulaire;
M. Pierre Dubourdieu, suppléant.
M. Pierre de Montesson, titulaire;
M. Dominique de Bellaigue, suppléant.
M. Bernard Le Quellec, titulaire;
M. Gilles Delloye, suppléant;
f)En qualité de représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres:
M. Pierre Durand, titulaire;
M. Thierry Paillot, suppléant.
M. Jean-Pierre Papet, titulaire;
M. François Bouhyer, suppléant.
M. Jean-Claude Poret, titulaire;
M. Jean-Charles Sanconie, suppléant.
M. Serge Lecomte, titulaire;
M. Jean-Luc Auclair, suppléant.
M. Jean Zlatiev, titulaire;
M. Philippe Jouy, suppléant;
g)En qualité de représentants de l'élevage des équidés:
M. Philippe Curti, titulaire;
M. François de la Beraudière, suppléant.
M. Bernard Dutoit, titulaire;
M. Elisée Munet, suppléant.
M. Paul Essartial, titulaire;
M. Thierry Andrieu, suppléant.
M. Michel Henochsberg, titulaire;
M. Patrice Renaudin, suppléant.
M. Jean Lassoux, titulaire;
M. Olivier Despierres, suppléant;
h)En qualité de représentants de la presse spécialisée:
M. Xavier Librecht, titulaire;
M. Yves Hilaire, suppléant.
M. Guy de la Brosse, titulaire;
M. Gérard Brami, suppléant.

Art. 3. - Sont nommés membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval:
a)En qualité de représentant du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire:
M. Didier Hoenn, titulaire;
M. Pierre Bosen-Milona, suppléant;
b) En qualité de représentant du ministre du budget:
Le sous-directeur chargé de la 1re sous-direction à la direction du budget, titulaire ou son représentant;
c) En qualité de représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche: Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation, titulaire ou son représentant;
Le directeur des exploitations de la politique sociale et de l'emploi,
titulaire ou son représentant;
d) En qualité de contrôleur d'Etat auprès des sociétés de courses de chevaux et du pari mutuel:
Le contrôleur d'Etat auprès des sociétés de courses de chevaux et du pari mutuel, titulaire;
e) En qualité de représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques:
M. Jean Balliere, titulaire;
M. Albert Viel, suppléant.
M. Jack Barbe, titulaire;
M. Guy Bonnaventure, suppléant.
M. François Brohier, titulaire;
M. Jean-Claude Hallais, suppléant.
M. Guy de la Brosse, titulaire;
M. Gérard Brami, suppléant.
M. Joseph Bruneau de la Salle, titulaire;
M. Eric Hoyeau, suppléant.
M. Jean-Michel Descamps, titulaire;
Mme Annie Michel-Goursolas, suppléant.
M. Yves Dreux, titulaire;
M. Roger Baudron, suppléant.
M. Michel Henochsberg, titulaire;
M. Patrice Renaudin, suppléant.
M. Maurice Philipperon, titulaire;
M. Alain Badel, suppléant.
M. Didier Van Themsche, titulaire;
M. Jacques de Saint-Sauveur, suppléant.
f) En qualité de représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles:
M. Pierre Charon, titulaire;
M. Max de Ginestet-Puivert, suppléant.
M. Jean Dumouch, titulaire;
M. Claude Munet, suppléant.
M. Jean-Luc Egret, titulaire;
M. Paul Cesari, suppléant.
M. Paul Essartial, titulaire;
M. Thierry Andrieu, suppléant.
M. Jean Farge, titulaire;
M. Pierre Dubourdieu, suppléant.
M. Jacques Geliot, titulaire;
M. Gérard Hennefent, suppléant.
M. Philippe Houdart, titulaire;
M. Ernest Jouanne, suppléant.
M. Serge Landon, titulaire;
M. Jacques Bouchara, suppléant.
M. Pierre de Montesson, titulaire;
M. Dominique de Bellaigue, suppléant.
M. Bernard Le Quellec, titulaire;
M. Gilles Delloye, suppléant.

Art. 4. - M. Bernard Le Quellec est nommé président de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval.

Art. 5. - Sont nommés membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval:
a) En qualité de représentants du ministre de la défense:
M. le général Genest, titulaire;
M. le colonel Ossent, suppléant;
b) En qualité de représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme:
M. Jean-Pierre Harris, titulaire;
Mme Chantal Merchadou, suppléant;
c) En qualité de représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche:
Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation, titulaire, ou son représentant;
d) En qualité de représentants du ministre de l'environnement:
M. Gilbert Simon, titulaire;
Mme Ghislaine de Hartingh-Boca, suppléante;
e) En qualité de représentants du ministre de la jeunesse et des sports:
M. Jacques Lastennet, titulaire;
M. Jean Labrosse, suppléant;
f) En qualité de représentants des activités liées à l'élevage équin:
M. Philippe Curti, titulaire;
M. François de la Beraudière, suppléant.
M. Bernard Dutoit, titulaire;
M. Michel Baumet, suppléant.
M. Robert Gaudichau-Paulsen, titulaire;
M. Pierre Panard, suppléant.
M. Jean Lassoux, titulaire;
M. Olivier Despierres, suppléant.
M. Fernand Leredde, titulaire;
M. Patrice Philipponnat, suppléant.
M. Elisée Munet, titulaire;
M. Jean de Chevigny, suppléant;
g) En qualité de représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales:
M. Pierre Durand, titulaire;
M. Thierry Paillot, suppléant.
M. Jean-Pierre Papet, titulaire;
M. François Bouhyer, suppléant.
M. Jean-Claude Poret, titulaire;
M. Jean-Charles Sanconie, suppléant.
M. Serge Lecomte, titulaire;
M. Jean-Luc Auclair, suppléant.
M. François Piquemal, titulaire;
M. Patrick Caron, suppléant.
M. Robert Nolet, titulaire;
M. Jean-François Dejoux, suppléant;
h) En qualité de représentant de l'Ecole nationale d'équitation:
Le directeur de l'Ecole nationale d'équitation, titulaire, ou son représentant;
i) En qualité de représentants des sports équestres militaires:
M. le colonel Marjolet, titulaire;
M. le lieutenant-colonel de Certaines, suppléant.
j) En qualité de personnalités qualifiées:
M. Jean Zlatiev, titulaire;
M. Jean-Pierre Buray, suppléant.
M. Hubert Parot, titulaire;
M. Jean-Pierre Papet, suppléant.

Art. 6. - M. Jean Zlatiev est nommé président de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval.

Art. 7. - Sont nommés membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval:
a) En qualité de représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche: Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation, titulaire, ou son représentant;
Le directeur de la production et des échanges, titulaires, ou son représentant;
b) En qualité de représentants du ministre de l'environnement:
M. Gilbert Simon, titulaire;
Mme Ghislaine de Hartingh-Boca, suppléante;
c) En qualité de représentants des éleveurs:
M. François Chouanard, titulaire;
Mme Agnès Valot, suppléant.
M. François Coatalem, titulaire;
M. Jean-Pierre Lelu, suppléant.
M. Jean-Pierre Crouzeau, titulaire;
M. Etienne Chatel, suppléant.
M. Armand Evrard, titulaire;
M. Louis Fisse, suppléant.
M. Thierry Faivre, titulaire;
M. Bertrand Jourdain, suppléant.
M. Auguste Jeangirard, titulaire;
M. François Perrin, suppléant.
M. Jean Rivenet, titulaire;
M. Philippe Blondel, suppléant;
d) En qualité de représentants des utilisateurs:
M. Allain Houard, titulaire;
M. Félix Sauvage, suppléant.
M. Guy Lacroix, titulaire;
M. Jean-Marc Coudry, suppléant.
M. Bernard Lavault, titulaire;
M. Michel Baumet, suppléant.
M. Daniel Monier, titulaire;
M. Henri Fuzet, suppléant.
M. Gérard Richard, titulaire;
M. Jean-Pierre Barre, suppléant;
e) En qualité de personnalités qualifiées:
M. Michel Gourdier, titulaire;
M. Louis Bart, suppléant.
M. Claude Lenoir, titulaire;
M. Michel Bizouard, suppléant.
M. Emmanuel Rossier, titulaire;
M. Jacques Bougler, suppléant.
M. Hubert Topart, titulaire;
M. Paul Le Brun, suppléant.

Art. 8. - M. Michel Gourdier est nommé président de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval.

Art. 9. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.