Arrêté du 20 juin 1994 portant nomination des membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

Version INITIALE

NOR : RESK9400911A

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 87-155 du 5 mars 1987 relatif aux missions et à l'organisation des oeuvres universitaires, modifié par le décret no 93-1250 du 19 novembre 1993,
Arrête:

  • Art. 1er. - Est nommé président du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires:
    M. le recteur Beguin (Jacques), professeur des universités, ancien directeur général des enseignements supérieurs et de la recherche.


  • Art. 2. - Sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires:
    a) Représentants de l'Etat:
    1. Au titre des quatre fonctionnaires désignés par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche:
    M. le directeur général des enseignements supérieurs, vice-président du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires;
    M. le directeur général de l'administration des ressources humaines et des affaires financières ou son représentant;
    M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant;
    M. le délégué aux relations européennes, internationales et à la francophonie ou son représentant.
    2. Au titre des quatre fonctionnaires désignés par leurs ministres respectifs:
    M. Allaire (Luc), administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget, représentant le ministre du budget, porte-parole du Gouvernement.
    M. Bernardini (Christian), ingénieur en chef des ponts et chaussées au conseil général des ponts et chaussées, représentant le ministre de l'équipement, des transports et du tourisme.
    M. Boyer (Philippe), directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction de l'action sociale, représentant le ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville.
    Mme Bonnaud (Brigitte), chef du service de la programmation des affaires financières et de l'évaluation à la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques, représentant le ministre des affaires étrangères.
    b) Au titre des huit représentants élus des étudiants:
    M. Berail (Laurent).
    M. Berthet (Laurent).
    M. Dailloux (Laurent).
    M. Girard (Stéphane).
    M. Goulot (Laurent).
    M. Pen (Loïc).
    M. Sage (Cyril).
    M. Touzeau-Menoni (Philippe).
    c) Au titre des trois représentants des personnels du centre national et des centres régionaux, désignés par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, dont deux représentent les personnels ouvriers et un représente les personnels administratifs, sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national:
    Mme Pace (Marie-Paule), représentant les personnels administratifs.
    M. Girault (Michel), représentant les personnels ouvriers.
    M. Marouze (Gérard), représentant les personnels ouvriers.
    d) Au titre des trois présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un établissement privé, désignés par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche:
    M. Garnier (Michel), président de l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines.
    M. Romier (Guy), président de l'université Grenoble-II.
    M. Vandecandelaere (Gaston), recteur de l'université catholique de Lille.
    e) Au titre des quatre personnalités désignées par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en considération des activités qu'elles exercent dans les domaines de l'éducation et de la culture, comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants, dont deux sur proposition des étudiants élus au conseil d'administration du C.N.O.U.S.: M. Goy (Joseph), délégué général de la cité internationale universitaire de Paris.
    M. Koch (Gunter), directeur du Studentenwerk de Gottingen.
    M. Le Doeuff (Pierre, Yves), délégué national de la mutualité étudiante régionale.
    M. Toulouse (Etienne), président de l'Union nationale des sociétés étudiantes mutualistes régionales.


  • Art. 3. - La fin du mandat des administrateurs sortants et l'entrée en fonctions des nouveaux administrateurs ont lieu à la date de publication du présent arrêté.


  • Art. 4. - Le directeur général des enseignements supérieurs et le directeur du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires sont chargés,
    chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 20 juin 1994.

FRANCOIS FILLON