Arrêté du 11 juillet 1996 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés

Version INITIALE

NOR : TASS9622415A

  • Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 11 juillet 1996, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés :
    En tant que représentants des assurés sociaux, sur désignation de :

    1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)


    Titulaires :
    M. Decisier (Donat) ;
    Mme Vatonne (Monique) ;
    M. Billault (Claude).


    Suppléants :
    Mme Lemoine (Catherine) ;
    M. Lordet (Jacques) ;
    Mme Dosualdo (Annie).


  • 2. La Confédération générale du travail Force ouvrière

    (C.G.T.-F.O.)


    Titulaires :
    M. Mallet (Jean-Claude) ;
    M. Thomas (Jean-Marie) ;
    M. Leblanc (Jacques).


    Suppléants :
    M. Dumet (Roland) ;
    M. Devy (Bernard) ;
    M. Euzet (Bernard).


  • 3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)


    Titulaires :
    M. Spaeth (Jean-Marie) ;
    M. Abdelatif (Mohamed) ;
    Mme Gilson (Nicole).
    Suppléants :
    M. Gardey (William) ;
    Mme Dixneuf (Josette) ;
    Mme Mazaud (Mireille).


  • 4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
    Titulaires :
    M. Hoguet (André) ;
    M. Goussin (Jean-Marie).
    Suppléants :
    M. Saettel (François) ;
    Mme Ferreira (Ghislaine).


  • 5. La Confédération française de l'encadrement C.G.C.

  • 2. Au titre du collège des cadres et assimilés


    Titulaire :
    Mme Sadoul (Monique).
    Suppléant :
    M. Liot (Jean-Paul).


  • 3. Au titre du collège des praticiens-conseils


    Titulaire :
    M. Gruber (Alain).
    Suppléant :
    M. Cyffers (Christian).

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