Arrêté du 10 février 1994 portant intégration (enseignement supérieur agricole)

Version INITIALE

NOR : AGRA9400465A

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 10 février 1994, M. Beugnet (Frédéric), maître-assistant stagiaire à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon, en position de service national, est réintégré dans ses fonctions au même établissement à compter du 1er février 1994.
    A compter de la même date, l'intéressé est intégré dans le corps des maîtres de conférences stagiaires.