Décret du 10 mars 1994 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)

Version INITIALE

NOR : AGRA9400308D

  • Par décret du Président de la République en date du 10 mars 1994:
    M. Yves Bastien, ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts;
    M. Joël Rivallan, ingénieur des travaux ruraux;
    M. Yvon Leprince, ingénieur des travaux des eaux et forêts;
    M. François Virely, ingénieur des travaux des eaux et forêts;
    M. Daniel Renault, ingénieur des travaux ruraux,
    sont nommés ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à compter du 1er janvier 1994.