Arrêté du 8 septembre 1993 portant cessation de fonctions (Institut national géographique)

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l’équipement, des transports et du tourisme en date du 8 septembre 1993, il est mis fin aux fonctions de directeur à l’Institut national géographique national exercées par :
    M. Frolich (Bernard), à compter du 1er février 1993 ;
    M. Foin (Patrice), à compter dit 1er avril 1993 ;
    M. Pinson (Jean-Pierre), à compter du 1er août 1993 ;
    M. Osché (Michel), à compter du 1er décembre 1993,
    dates de leur nomination en qualité d’ingénieur général géographe.