Arrêté du 4 juin 1993 portant nomination au Comité national de l'eau

Version INITIALE

NOR : ENVE9320236A


  • Par arrêté du ministre de l’environnement en date du 4 juin 1993, sont nommés au Comité national de l’eau :
    Au dire des représentants des usagers
    En tant que représentants des pêches maritimes et des élevages marins :
    Titulaire : M. Parres (Alain), président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, en remplacement de M. Rabot (Jean).
    Suppléant : M. Rabot (Jean), directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, en remplacement de M. Monfort (Louis).