Arrêté du 7 septembre 1893 modifiant l'arrêté du 9 avril 1993 portant délégation de signature

Version INITIALE


Le ministre d’Etat, ministre de la défense,
Vu l’arrêté du 8 avril 1993 modifie portant délégation de signature,
Arrête :

  • Art. 1er. - L’arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit :
    I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre, article 7, Direction des services financiers, les dispositions du paragraphe IX sont remplacées par les suivantes :
    « IX. - M. Laurent de Tchaguine, attaché principal d’administration centrale, chef du bureau de l’ordonnancement et des recettes, pour les matières visées au paragraphe VIII (A, B, C, F et H) ci-dessus et, en cas d’absence ou d’empêchement de celui-ci, M. Claude Pagney, attaché d’administration centrale. »
    II. - Au titre IV, Délégation générale pour l’armement, article 18, Autres directions, paragraphe 1, Direction des constructions aéronautiques, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de : « M. l’ingénieur général Jean-Claude Varet », lire « M. l’ingénieur général Michel Bailly » (à compter du 15 septembre 1993).
    III. - Au titre V, Etat-majors d’armée, article 20, Directions et services des états-majors, paragraphe 1, tableau :
    1. - Au A, Année de terre :
    a) Au II, Direction du commissariat de l’armée de terre, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de : « M. le commissaire colonel Jacques Boucley », lire « M. le commissaire colonel Marc Baudet » ;
    b) Au III, Direction du génie, colonne Suppléant : au lieu de : « M. le colonel Alain Magon de la Villehuchet », lire : « M. le général Pierre Novello » ;
    c) Au IV, Direction du matériel de l’armée de terre :
    Colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de : « M. le colonel Claude Martin », lire : « M. le colonel Michel Berthélémy » :
    Au lieu de : « M. le colonel Jacques Neuville », lire : « M. le colonel Michel Moulinier ».
    Colonne Suppléants :
    Au lieu de : « M. le général Bernard Barbier », lire : « M. le colonel Jacques Neuville ».
    d) Au V, Direction des transmissions, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de : « M. le colonel Robert Lafitte », lire : « M. le colonel Michel Duval ».
    2. Au C, Armée de l’air, 1, Direction du personnel militaire de l’armée de l’air :
    a) Colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de : « M. le général Jean-Claude Lebrun », lire : M. le général Yves Gloaneo » (à compter du 22 septembre 1993).
    b) Colonne Suppléants :
    Au lieu de : « M. le général Yves Gloanec », lire : « M. le général Christian Zyromski » (à compter du 22 septembre 1993).

  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 septembre 1993.
FRANÇOIS LEOTARD