Art. 1er. - Sont homologués, tels qu’il sont décrits au bulletin d’identification, les produits et appareils d’imagerie, de médecine nucléaire, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle, d’anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 annexés au présent arrêté.

Art. 2. - L’homologation est refusée pour les produits suivants :
Prothèse totale de hanche Quartos 10° (tiges Quartos standard, décalées TA6V ; tête alumine ; cotyles standard, à bord plat) de fournitures hospitalières ;
Prothèse totale de hanche Hélianthe (tiges Hélianthe à cimenter, sans ciment, HAP, TA6V ; col amovible ; tête TA6V nitruré ; cotyle Hélios PE/métalback TA6V) de côte ;
Prothèse totale de hanche Aura Expansion (tige Aura Expansion, TA6V ; tête alumine : cotyle monobloc Argos de 3D) ;
Prothèse totale de hanche Aura Expansion HAP (tiges Aura Expansion avec HAP ; tète alumine ; cotyle monobloc Argos à cimenter de 3D) ;
Prothèse totale de hanche Mont Blanc (tiges Mont Blanc TA6V avec revêtement de titane poreux ; têtes inox, zircone ; cotyle multicomposant à vis) de Sien ;
Moniteur de surveillance Diascope 2 d’Ohmeda ;
Moniteur-analyseur de gaz M 1025 A de Hewlett-Packard
Prothèse totale de hanche F 11 (tige F 11, TA6V ; têtes alumine, CoCr, inox et zircone ; cotyles PE à sceller bord plat et normal) d’Aster ;
Prothèse totale de hanche T 1900XXX (tiges F 19, TA6V ; têtes alumine, CoCr, inox et zircone ; cotyles PE à sceller bord plat et normal) d’Aster ;
Prothèse totale de hanche F 23 (tige F 23, TA6V : têtes alumine, CoCr, inox et zircone ; cotyles PE à sceller bord plat et normal) d’Aster ;
Prothèse totale de hanche Soft (tige F 19, TA6V ; têtes alumine, CoCr, inox et zircone ; cotyles Soft PE/TA6V à cimenter, à fentes, à aillettes) d’Aster ;
Prothèse totale de hanche Olbia (tiges F 19, TA6V : têtes alumine, CoCr, inox et zircone ; cotyles Olbia PE/TA6V) d’Aster ;
Prothèse totale de hanche Athéna avec ciment (tige Athéna, têtes Athéna à jupe alumine, inox ; cotyles PE à sceller Athéna monobloc) d’implants Industrie ;
Prothèse totale de hanche Athéna sans ciment (tige Athéna TA6V revêtue titane poreux et HAP ; tête Athéna à jupe TA6V revêtue alumine : cotyle Athéna sans ciment à visser) d’implants Industrie ;
Prothèse totale de hanche A.P.R.I.C.O.T. de Biomicron ;
Prothèse totale de hanche Accor avec collerette HAP cône 14 de Biomécanique intégré ;
Prothèse totale de hanche à visser sans ciment (tige TA6V ; têtes inox, alumine ; cotyles striés, rétentifs) de S.E.R.F.

Art. 3. - Il est procédé aux transferts d’homologation suivants :
Les homologations accordées à la société Climo pour les matériels suivants sont transférées à la société Howmedica France, 39, boulevard Ambroise-Paré, 69351 LYON CEDEX 08 :
Prothèse totale de hanche LSB, n° 2099-91-5 (arrêté du 23 juin 1991, paru au Journal officiel du 30 juillet 1991) (échéance : 30 juillet 1996) ;
Prothèse totale de hanche Vidal-Buscayret, n° 1902-90-5 (arrêté du 22 novembre 1990, paru au Journal officiel du 16 décembre 1990) (échéance : 16 décembre 1995) ;
Prothèse totale de hanche Muller nouveau modèle, n° 2101-91-5 (arrêté du 23 juin 1991, paru au Journal officiel du 30 juillet 1991) (échéance : 30 juillet 1996) ;
Prothèse totale de hanche autobloquante de Muller, n° 2100-91-5 (arrêté du 23 juin 1991, paru au Journal officiel du 30 juillet 1991) (échéance : 30 juillet 1996) ;
Bistouri à ultrasons Cusa, modèle 200 C, n° 1352-88-5 (arrêté du 9 novembre 1988, paru au Journal officiel du 18 février 1988) (échéance : 18 décembre 1993) ;
Bistouri à ultrasons Cusa, modèle 200 M, n° 1353-88-5 (arrêté du 9 novembre 1988, paru au Journal officiel du 18 février 1988) (échéance : 18 décembre 1993) ;
Bistouri à ultrasons Cusa, modèle 200 T, n° 1354 88 5 (arrêté du 9 novembre 1988, paru au Journal officiel du 18 février 1988) (échéance : 18 décembre 1993) ;
Bistouri électrique Force 40 S, n° 2514-92-5 (arrêté du 19 mai 1992, paru au Journal officiel du 8 juillet 1992) (échéance : 18 mai 1997) ;
Bistouri électrique Force 30, n° 2564-92-5 (arrêté du 19 mai 1992, paru au Journal officiel du 8 juillet 1992) (échéance : 18 mai 1997) ;
Bistouri électrique Force 1 B, n° 1829-90-5 (arrêté du 29 juillet 1990, paru au Journal officiel du 26 septembre 1990) (échéance 28 septembre 1995) ;
Bistouri électrique Valleylab SSE2L, n° 264-85-90-5 (arrêté du 22 novembre 1990, paru au Journal officiel du 16 décembre 1990) (échéance : 16 décembre 1995) ;
Bistouri électrique Force 2, n° 770-87-92-5 (arrêté du 20 juillet 1992, paru au Journal officiel du 27 septembre 1992) (échéance 19 juillet 1997).
Les homologations accordées à la société Organon Teknika pour les matériels suivants sont transférées à la société Cobe S.A., 37, place de la Loire, Silic 180, 94563 RUNGIS CEDEX :
Hémodialyseur Nephross Moderato HF, n° 2726-92-5 (arrêté du 3 novembre 1992, paru au Journal officiel du 19 décembre 1992) (échéance : 2 novembre 1997) ;
Hémodialyseur Bio-Nephross Moderato HF, n° 2724-92-5 (arrêté du 3 novembre 1992, paru au Journal officiel du 19 décembre 1992) (échéance : 2 novembre 1997) ;
Hémodialyseur Bio-Nephross Allegro HF, n° 2727-92-5 (arrêté du 3 novembre 1992, paru au Journal officiel du 19 décembre 1992) (échéance : 2 novembre 1997) ;
Hémodialyseur Nephross Andante HF, n° 2725-92-5 (arrêté du 3 novembre 1992, paru au Journal officiel du 19 décembre 1992) (échéance : 2 novembre 1997) ;
Hémodialyseur Nephross Presto HF, n° 2904-93-5 (arrêté du Ier man 1993 en cours de publication) (échéance : 28 février 1998) ;
Hémodialyseur Nephross Allegro HF, n° 654-86-5 (arrêté du 3 novembre 1992, paru au Journal officiel du 19 décembre 1992) (échéance : 2 novembre 1997) ;
Hémodialyseur Bio-Nephross Andante HF, n° 2723-92-5 (arrêté du 3 novembre 1992, paru au Journal officiel du 19 décembre 1992) (échéance : 2 novembre 1997).
Les homologations accordées à la société Medilux pour les matériels suivants sont transférées à la société Heraeus S.A., 4, avenue de l’Atlantique, Z.A. de Courtab uf, 91941 LES ULIS CEDEX
Laser Illumina 740, n° 2563-92-5 (arrêté du 19 mai 1992, paru au Journal officiel du 8 juillet 1992) (échéance : 18 mai 1997) ;
Laser Illumina 730, n° 2562’-92-5 (arrêté du 19 mai 1992, paru au Journal officiel du 8 juillet 1992) (échéance : 18 mai 1997) ;
Laser Illumina 755, n° 2561 92-5 (arrêté du 19 mai 1992, paru au Journal officiel du 8 juillet 1992) (échéance : 18 mai 1997) ;
Laser Luxus 100, n° 2583-92-5 (arrêté du 20 juillet 1992, paru au Journal officiel du 27 septembre 1992) (échéance : 19 juillet 1997) ;
Laser Luxus 60, n° 2582-92-5 (arrêté du 20 juillet 1992, paru au Journal officiel du 27 septembre 1992) (échéance : 19 juillet 1997).

Art. 4. - Il est procédé aux rectificatifs suivants :
Dans l’arrêté du 18 décembre 1992, paru au Journal officiel du 19 février 1993 :
Tableau n° 4, pour Danavox, au lieu de : « 145 DSF (Danavox 145 DSF) », lire : « 145 DFS (Danavox 145 DES) ».
Dans l’arrêté du 3 novembre 1992, paru au Journal officiel du 19 décembre 1992, article 3, pour l’appareil AXR. 2, au lieu de « échéance : 16 septembre 1993 », lire : « échéance : 16 septembre 1994 ».
Dans l’arrêté du 23 décembre 1991, paru au Journal officiel du 29 février 1992 :
Tableau n° 5, 1208 H, hémodialyseur, et 1408 H, hémodialyseur, lire : « Spiraflo NT 1208 H stérilisé Gamma et Spiraflo NT 1408 H stérilisé Gamma ».
Dans l’arrêté du 24 octobre 1991, paru au Journal officiel du 10 janvier 1992 :
Tableau n° 6, pour Fresenius 2008 E, au lieu de : « 2254-91-3 ; durée : trois ans », lire : « 2254-91-5 ».
Dans l’arrêté du 20 juillet 1992, paru au Journal officiel du 27 septembre 1992 :
Tableau n° 5 pour NT 1808 H stérilisé Gamma, lire : « Spirafo NT 1808 H stérilisé Gamma ».

Art. 5. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

ANNEXE
HOMOLOGATION. - Matériel d’imagerie. - Radiologie
CATEGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
Série 13, n° 1.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10985.
HOMOLOGATION. - Matériel d’imagerie. - Autres
CATÉGORIE Il : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
Série 13, n° 2.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10987.
HOMOLOGATION. - Matériel de médecine nucléaire
CATÉGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
Série 13, n° 3.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10988.
HOMOLOGATION. - Matériel de chirurgie et thérapie
CATÉGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
Série 13, n° 4.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10988.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle et biomatériel : audioprothèse Série 13, n° 5.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10989.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour chronothérapie.
Série 13, n° 6.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10990.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Epuration extra-rénale
Série 13, n° 7.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10990.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle cardiaque
Série 13, n° 8.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10991.
HOMOLOGATION. - Matériel d’anesthésie-réanimation. - Urgence
Série 13, n° 10.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10992.
HOMOLOGATION. - Matériel de saisie et traitement des signaux physiologiques
Série 13, n° 11.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10993.