Arrêté portant nomination et affectation (personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 6°, et 7°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales)

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre d’Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, en date du 6 août 1993, M. Burel (Denis) est intégré dans le corps des directeurs d’établissements sociaux et médicosociaux publics à compter du 17 novembre 1990.
    A cette même date, M. Burel (Denis) est nommé sur le poste de direction du centre départemental de travail protégé et d’hébergement à Castelnau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées).