Arrêté du 1er mars 1993 portant prorogation d'homologation de matériels médicaux

Version INITIALE

NOR : SANH9300623A


Le ministre de la santé et de l’action humanitaire,
Vu l’article L. 665-1 du code de la santé publique ;
Vu l’avis de la Commission nationale d’homologation,
Arrête :

  • Art. 1er. - La validité des homologations accordées à la société Benoist Girard pour les produits suivants :
    Prothèse totale de hanche Kerboull MK III universelle longue tige (tige Kerboull MK III universelle longue tige TA 6V 6° ; tête universelle Francobal CoCr ; cotyles Kerboull MK III, Bichat, Charnley) (n° 2667-92-0) ;
    Prothèse totale de hanche Kerboull MK III universelle (tige Kerboull MK III universelle TA 6V 6° ; tête universelle Francobal CoCr ; cotyles Kerboull MK III) (n° 1901-90-2), est prorogée jusqu’au 31 mai 1993.

  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 1er mars 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des hôpitaux :
L’ingénieur des ponts et chaussées,
J. CHAPELON