Arrêté du 26 janvier 1993 portant nomination (ingénieurs des travaux ruraux)

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l’agriculture et du développement rural en date du 26 janvier 1993, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux :
    1 M. de Vallee (Guy), à compter du 1er janvier 1992.
    2 M. Coppeaux (Jean-Louis), à compter du 1er janvier 1992.
    3 M. Plasteig (Jacques), à compter du 1er janvier 1992.
    4 M. Petiteau (Serge), à compter du 1er janvier 1992.
    5 M. Marquet (Jean-Yves), à compter du 1er janvier 1992.
    6 M. Sevellec (Bernard), détaché, à compter du 1er janvier 1992.
    7 M. Porteret (Jean-Claude), à compter du 1er janvier 1992.
    8 Mme Vinant (Manioc), à compter du 1er avril 1992.
    9 M. Dupuy (Gilbert), détaché, à compter du 1er avril 1992.
    10 M. Touffet (Charles), à compter du 1er juin 1992.
    11 M. Baptiste (Michel), à compter du 1er juillet 1992.
    12 M. Spin (Patrick), à compter du 1er juillet 1992.
    13 M. Pichon (René), à compter du 19 août 1992.
    14 M. Silvestre (Jean-Louis), à compter du 21 août 1992.
    15 M. Mandouze (Dominique), à compter du 1er septembre 1992.
    16 M. Petit-Dubousquet (Patrick), à compter du 1er septembre 1992.
    17 M. Ozenda (Pierre), à compter du 31 décembre 1992.